LOI APPLICABLE
Conditions Générales d’Utilisation
Nous sommes heureux de vous accueillir sur le site web d’QLARITÉ www.qlarite.com (ci-après dénommé le « Site »). Il est important pour QLARITÉ de respecter la confiance que vous lui accordez et de répondre aux exigences en matière de diligence professionnelle au regard du commerce électronique et du Marketing Direct. Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le Site.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation qui régissent la navigation sur le Site. En utilisant le Site vous accepterez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
En conséquence, en accédant au Site, l’utilisateur du Site (ci-après dénommé l’ « Utilisateur ») déclare avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes Conditions Générales d’Utilisation et qu’il s’engage à respecter, en toutes circonstances, les règles telles que définies ci-dessous.
Nous déclinons toute responsabilité:
- pour tous types d’erreurs et d’omissions qui pourraient affecter le contenu du Site;
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;
- et plus généralement pour tous dommages ou préjudices, directs ou indirects, causés par un défaut d’exécution, une erreur, une omission, une interruption, une défaillance des lignes de communication, un retard dans le fonctionnement, dans la transmission, un vol, un virus, une destruction ou un accès non autorisé ou modifié au Site.
- Informations présentées sur le Site
- Espace Interactif
- Liens – hyperliens
- Informatique et libertés
- Données personnelles
- Politique de confidentialité
- Utilisation du Site
- Cookies
- Propriété intellectuelle
1. Information présentées sur le Site
Le Site n’a pas vocation à prodiguer des conseils médicaux ou paramédicaux. Toutes les informations contenues sur le Site sont données à titre purement informatif. QLARITÉ ne garantit aucunement que les informations données sur le Site sont complètes et à jour. Ces informations, qui ne sont pas exhaustives ne sauraient être utilisées à des fins de conseil, de quelque nature que ce soit, et ne sauraient être considérées comme des opinions professionnelles. Ces informations sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans avertissement préalable.
Les informations fournies sur le Site en rapport avec l’amincissement, la santé et l’hygiène de vie ne sont données qu’à titre informatif.
Les informations contenues sur le Site ne se substituent pas aux avis médicaux, aux diagnostiques ou de façon générale à tout consultation ou prescription provenant d’un médecin.
2. Espace interactif
Le Site propose des services interactifs pour permettre aux Utilisateurs de poster des commentaires, de discuter et d’échanger des informations avec les acheteurs potentiels des produits QLARITÉ. Vous pouvez dans cet espace dédié vous exprimer et partager des informations constructives avec les Utilisateurs.
L’Utilisateur du Site reconnaît qu’il est strictement interdit de poster sur ce Site du contenu qui violerait les lois ou toute réglementation, ou politique publique ou qui porterait atteinte aux bonnes mœurs ou aux droits d’autrui. Cette interdiction inclut sans pour autant se limiter à tout contenu diffamatoire, injurieux, blessant, obscène, discriminatoire, menaçant ou contraire à l’esprit de ce Site ou en violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui, contient une image ou une information sur autrui sans avoir recueilli le consentement de cette personne en préalable à cette publication, ou qui viole la vie privée d’une personne sans son accord.
L’Utilisateur est informé de l’existence d’un modérateur sur le Site permettant de vérifier et de rejeter tout propos qui serait émis en violation de la loi ou de la réglementation ou qui serait désigné comme tel par une autorité judiciaire, sans qu’aucune indemnité ne soit due à ce titre.
Nous vous invitons à nous signaler toute communication qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, étant précisé que tout usage abusif de cette possibilité serait susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
L’Utilisateur accorde à QLARITÉ le droit de rendre public ses commentaires et opinions exprimés au sujet des produits QLARITÉ, de façon partielle ou intégrale, sur le Site ou sur tout autre support marketing QLARITÉ, pour une durée indéterminée et pour le monde entier. L’Utilisateur donne également l’autorisation à QLARITÉ de publier son prénom, son âge et sa profession, comme il est indiqué lors de l’inscription sur la partie interactive du Site, de façon à illustrer tout ou partie des commentaires et/ou opinions déjà publiés. L’Utilisateur peut s’opposer à cette publication en le notifiant par écrit à QLARITÉ à l’adresse indiquée dans les « Mentions Légales ».
QLARITÉ ne peut garantir la publication d’aucune opinion ou commentaire particulier, ces publications relevant de la seule discrétion d’QLARITÉ. L’Utilisateur reconnait expressément que les opinions et commentaires exprimés sur le Site sont subjectifs et ne reflètent pas nécessairement l’opinion d’QLARITÉ.
3. Liens – Hyperliens
Si vous souhaitez créer des liens hypertextes vers ce Site, une demande d’autorisation devra préalablement nous être adressée à l’adresse suivante : contact@qlarite.com Aucun Utilisateur ne pourra créer de lien hypertexte sans l’accord préalable, formel et écrit d’QLARITÉ. Dans le cas où QLARITÉ donne son accord, le fait de cliquer sur le lien hypertexte devrait faire apparaître une nouvelle fenêtre de navigation, différente de la fenêtre d’origine.
Les liens hypertextes mis en place sur le Site : QLARITÉ décline formellement toute responsabilité concernant les contenus des sites internet auxquels renvoient les liens hypertextes et qui peuvent vous conduire sur des sites Internet édités par des tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où les liens hypertextes ont été inclus sur ce Site uniquement afin de faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de sites de tiers relèvera de votre choix et de votre responsabilité exclusive.
En aucun cas QLARITÉ ne pourra être tenue responsable :
- des publications et du contenu des documents qui apparaissent sur les autres sites internet ;
- de l’utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs, y compris les images qui apparaissent sur les sites internet lors de l’activation du lien hypertexte;
- de l’intégrité et de l’exhaustivité des informations fournies par ces autres sites internet.
Les Utilisateurs doivent s’abstenir de procéder à des collectes déloyales, de détourner des informations personnelles ou de commettre tout autre acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération d’autrui.
4. Informatique Et Libertés
La société QLARITÉ tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».
Conformément à la loi relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant au Service Client QLARITÉ: contact@qlarite.com, en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement.
Par notre intermédiaire, vous pouvez être automatiquement informé de nos services et de nos offres promotionnelles par e-mail et/ou courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous adresser un e-mail, ou de modifier les préférences de votre compte si vous en avez ouvert un.
Par notre intermédiaire, vous pouvez être automatiquement informé de nos services et de nos offres promotionnelles par e-mail et/ou courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous adresser un e-mail, ou de modifier les préférences de votre compte si vous en avez ouvert un.
Conserver les informations figurant dans votre compte exactes et à jour nous permet de vous offrir la meilleure qualité de services. Si vos informations ne sont pas complètes ou erronées, merci de suivre les instructions figurant à l’adresse https://qlarite.com/fr/my-account/ sur le Site pour les corriger.
5. Données à caractère personnel
QLARITÉ informe l’Utilisateur qu’elle conserve les informations personnelles collectées dans le cadre de la vente à distance des produits, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, pour l’établissement des factures ainsi que pour la gestion de ses relations d’affaires avec les Utilisateurs.
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre de la vente en ligne des produits pourront être réutilisées à des fins commerciales par les entreprises d’QLARITÉ Group, à moins que l’Utilisateur ait exprimé le souhait de s’y opposer, soit par message dans la section « Contact » du Site, soit par courrier postal. En fonction des préférences de l’Utilisateur, ces informations peuvent également être utilisées par les entreprises et les partenaires commerciaux, à des fins publicitaires.
Afin de faciliter et de surveiller la navigation sur le Site de l’Utilisateur, QLARITÉ peut également utiliser des cookies pour collecter automatiquement des informations afin d’améliorer les services personnalisés rendus à l’Utilisateur.
L’Utilisateur peut refuser l’installation de cookies sur son disque dur en configurant le navigateur (tel qu’expliqué dans l’aide en ligne). Pour des raisons techniques, l’Utilisateur est informé que certaines informations et/ou pages Internet peuvent ne pas être accessible si l’Utilisateur s’est opposé à la mise en place de cookies.
Il est rappelé que l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées le concernant.
Pour exercer ce droit, l’Utilisateur peut envoyer un message au Service Consommateur d’QLARITÉ à l’adresse suivante : contact@qlarite.com.
6. Politique de confidentialité
Nous considérons que la confidentialité et la sécurité de vos données à caractère personnel sont très importantes.
La présente politique de protection de confidentialité régit votre utilisation du Site. QLARITÉ attache une grande importance à ses Utilisateur et respecte vos préoccupations concernant la sécurité et la confidentialité en ligne. Nous nous engageons à faire en sorte de vous offrir une expérience en ligne sûre et sécurisée. Notre politique de confidentialité a pour objet de vous donner des informations sur la manière dont QLARITÉ recueille et traite les informations vous concernant, y compris vos données à caractère personnel sur le Site. En utilisant notre Site, vous consentez à la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, tel qu’indiqué aux termes de la présente clause. La présente politique de confidentialité est intégrée aux Conditions d’utilisation par référence. En plus de lire attentivement notre politique de confidentialité, nous vous invitons à prendre connaissance de nos Conditions d’utilisation. Votre utilisation du Site emporte votre accord aux termes et aux conditions de la présente politique de confidentialité et aux Conditions d’utilisation.
6.1 Notre politique de confidentialité et de sécurité est susceptible d’évoluer avec le temps
Nous continuons à développer le Site et à profiter des nouvelles technologies afin d’améliorer notre offre de services ; nos politiques sont donc susceptibles d’évoluer avec le temps. Nous vous invitons à consulter régulièrement notre politique de confidentialité pour rester au courant de nos dernières pratiques en matière de confidentialité. En continuant d’accéder et de naviguer sur notre Site, vous acceptez toute modification ou révision de notre politique de confidentialité.
6.2 Résumé de notre politique de confidentialité et de sécurité
La présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer de la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles dans le cadre de l’utilisation de notre Site.
La présente politique de confidentialité précise :
- Quelles sont les informations qu’QLARITÉ collecte auprès des Utilisateurs du Site ;
- Comment QLARITÉ utilise les données personnelles que vous partagez avec nous et celles portez à notre connaissance au cours de notre relation ;
- Comment QLARITÉ utilise les informations non-personnelles ;
- Quelles données personnelles vous concernant QLARITÉ est susceptible, le cas échéant, de partager avec des tiers, et les mesures mises en œuvre pour assurer la protection de vos informations ;
- Quel type de mesures de sécurité QLARITÉ prend pour protéger vos renseignements contre la perte ou la divulgation.
Les circonstances dans lesquelles vous pouvez accéder aux données personnelles que vous avez partagées avec QLARITÉ, les corriger, en restreindre l’utilisation par QLARITÉ, ou encore les faire supprimer de nos serveurs.
Les circonstances dans lesquelles vous pouvez accéder aux données personnelles que vous avez partagées avec QLARITÉ, les corriger, en restreindre l’utilisation par QLARITÉ, ou encore les faire supprimer de nos serveurs.
6.3 Type d’information que le Site recueille à votre sujet
QLARITÉ recueille des informations que vous nous fournissez ou qui sont portées à notre connaissance lors de votre utilisation du Site. Par exemple, vous nous donnez des informations vous concernant lors de votre inscription, de vos connexions, de vos recherches sur notre Site, lorsque vous ajouter des articles à votre panier, participer à des sondages, notez et donnez votre avis sur nos produits et nos services, et lors de vos contacts avec le Service Client d’QLARITÉ. Par ces actions, vous nous fournissez des données personnelles telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse mail, vos préférences d’achats et de produits. Nous recevons également automatiquement et stockons certaines données non-personnelles, telles que des informations démographiques ou statistiques, à chaque fois que vous consultez le Site.
6.4 Comment QLARITÉ utilise et partage les informations vous concernant
Nous essayons de vous fournir tous les renseignements dont vous avez besoin afin de vous permettre de faire des choix éclairés et raisonnables concernant la façon dont le Site utilise ou communique vos données personnelles. QLARITÉ utilise et partage vos données personnelles de plusieurs façons :
- Nous utilisons les données personnelles que nous recueillons afin de vous fournir les informations en matière de santé et de beauté et sur les produits et les services les plus pertinentes, et afin de personnaliser votre expérience d’achat sur notre Site. Nous utilisons également les informations personnelles que nous recueillons pour la gestion de notre activité. En aucun cas, nous ne vendons vos données personnelles à des tiers. Nous ne divulguons pas vos données personnelles à des tiers non affiliés souhaitant vous offrir leurs propres produits et services, sauf si vous l’avez demandé, ou nous avez autorisés à le faire.
- Nous sommes susceptibles de communiquer vos données personnelles à des tiers ou à des sociétés affiliées à QLARITÉ pour exécuter une transaction ou afin de répondre à l’une de vos demandes. De même, nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers ou des sociétés liées à QLARITE par contrat pour l’exécution de tâches sous traitées. Les entreprises qui agissent en notre nom sont tenues de garder confidentielles les données personnelles que nous leur transmettons et de les utiliser uniquement dans le cadre des prestations que nous leur demandons d’exécuter.
- Nous pouvons être amenés à divulguer vos données personnelles tel que permis ou requis par la loi, comme dans le cadre d’une assignation ou d’une procédure judiciaire similaire, ou dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou de faillite, tel que précisé ci-après
7. Utilisation du Site
QLARITÉ et ses prestataires de services autorisés sont susceptibles d’observer vos activités, vos préférences et les données transactionnelles (telles que votre adresse IP, le type de navigateur et de système d’exploitation) lors de votre utilisation du Site. Ces informations sont généralement recueillies dans un format non identifiable personnellement. Nous pouvons utiliser ces informations collectées ou transmises lors des connexions au Site afin de servir nos Utilisateurs au mieux, de faciliter l’utilisation du Site, de suivre son utilisation, de régler un problème relatif à la sécurité ou à d’autres fins administratives ou opérationnelles.
QLARITÉ et ses prestataires de services agréés peuvent utiliser ces informations pour établir des statistiques de fréquentation du Site. Nous pouvons utiliser les informations statistiques agrégées pour décrire nos Utilisateurs, nos produits et services, et afin de développer des partenariats avec des tiers, pour offrir des produits et des services en rapport avec les centres d’intérêts de nos Utilisateurs.
7.1 Transactions en ligne
Nous collectons des informations, y compris des renseignements personnels vous concernant lorsque vous utilisez notre Site. Par exemple, lors de la création de votre compte, vous aurez besoin de nous fournir certaines informations, dont votre nom, adresse, numéro de téléphone et votre adresse e -mail. Si nécessaire, nous vous aiderons à créer un ID utilisateur et un mot de passe. Vous êtes responsable de veiller à la sécurité de vos informations de connexion et votre mot de passe. Lorsque vous achetez les articles placés dans votre panier, nous transmettons votre commande et les informations de base de votre compte au prestataire de services e-commerce. Lorsque vous fournissez des renseignements financiers et personnels aux prestataires présents sur le Site, l’opération de vente se fait sur le site desdits prestataires de services et non sur notre Site. Ainsi, toutes les informations financières et personnelles que vous fournissez en passant votre commande sont contrôlées et régies par la politique de confidentialité de chaque prestataire de services.
7.2 Contenu que vous soumettez lors de vos publications sur le Site
Certains contenus que vous publiez sur le Site, par exemple lorsque vous partagez votre expérience ou notez et exprimez votre avis sur les produits ou services, sont susceptibles d’être mis à la disposition du public sur le Site, sur papier ou sur des sites tiers et les médias sociaux. Si vous souhaitez donner votre avis sur un produit ou service d’une manière non publique, nous vous invitons à nous contacter directement en utilisant les coordonnées dans la section « Message ».
7.3 Nos pratiques de sécurité
Sauf indication contraire au sein de la présente politique de confidentialité, nos politiques internes de sécurité des données limitent l’accès aux renseignements personnels des Utilisateurs aux employés autorisés et uniquement dans le cadre de l’activité d’QLARITE. Nos employés se sont engagés à respecter les politiques d’QLARITE et à maintenir la confidentialité des renseignements personnels de nos Utilisateurs. Les employés qui ne respectent pas ces exigences font l’objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’au licenciement. Nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion pour protéger les données personnelles de nos Utilisateurs. Malheureusement, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme étant sécurisée à 100%. En conséquence, alors que nous nous efforçons de protéger vos données personnelles, QLARITÉ ne peut pas assurer ou garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez, et vous transmettez ces informations à vos propres risques.
7.4 Préférences de contact et d’accès à vos renseignements personnels
Vous avez le choix en ce qui concerne la façon dont QLARITÉ utilise vos informations personnelles. Lors de votre inscription en ligne, de vos achats de produits à partir du Site ou lorsque, pour une raison ou pour une autre, vous nous fournissez votre adresse e-mail, vous êtes automatiquement inscrit pour recevoir des informations par email et/ou par courrier sur les produits, les services et les offres promotionnelles que nous proposons. Si vous ne souhaitez pas recevoir de telles informations commerciales, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter par e -mail. Si vous avez un compte sur le Site, vous pouvez également modifier vos préférences de contact à tout moment en suivant les instructions sur le Site. Si vous choisissez de ne pas recevoir les informations commerciales précitées, nous pourrons continuer à vous contacter, si nécessaire dans le cadre de la gestion de votre compte, de vos transactions et de vos demandes.
Il est très important que vous nous fournissiez des informations exactes et à jour afin que nous puissions vous offrir un service de qualité. Si les informations de votre compte sont incomplètes, inexactes ou nécessitent une mise à jour, nous vous remercions de bien vouloir suivre les instructions accessibles sur le Site dans la section « login » afin de corriger les informations de votre compte en ligne.
8. Cookies
Le Site recourt à l’usage de cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques, stockés sur le disque dur du micro-ordinateur de l’Utilisateur. Nous utilisons des cookies pour recueillir ou enregistrer certaines informations, dans un but administratif, par exemple pour conserver les préférences d’Utilisateur pour certain type de Produits ou pour enregistrer un mot de passe de façon à ce que vous n’ayez plus à le saisir à chaque fois que vous visitez notre Site. Les cookies ne contiendront aucune information qui permette à un tiers de contacter nos Utilisateurs par quelque procédé que ce soit. Si l’Utilisateur ne souhaite pas l’utilisation de la technologie des cookies il peut régler son navigateur pour refuser l’installation de cookies. Nous informons les Utilisateurs que certains services dépendent néanmoins de la présence de ces cookies et que le fonctionnement de ces services ne sera pas assuré sans cookies.
9. Propriété Intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc… se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de QLARITÉ ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de QLARITÉ.
QLARITÉ se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout élément du Site et ses offres sans avertissement écrit préalable.
10. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.